Gouvernance 1 : contrôler et équilibrer les pouvoirs

1ère dimension abordée de ce qui fait la gouvernance : le contrôle et l’équilibre des pouvoirs.

Voici une série (certes non exhaustive) de bonnes questions à vous poser si vous souhaitez auto-diagnostiquer votre ‘’gouvernance associative’’. Vous la compléterez.

Seront abordés ultérieurement les deux autres dimensions : celle de la transparence et de la responsabilité des instances, et celle de l’évaluation et de la prévention des risques, sujet assez peu souvent abordé en milieu associatif.

Concernant donc le contrôle et l’équilibre des pouvoirs, vous pouvez utilement vous questionner sur :

Côté projet associatif

• Qui compose le projet associatif ?
• Qui le valide ?
• Qui suit son déploiement et garantit sa fidélité aux fondamentaux, valide en cours de route les innovations ?
• Quelle est le processus d’accueil, d’étude et de validation de nouvelles actions ? Et le degré de transparence de ce processus ?
• Quelle est la place de la parole des usagers – bénéficiaires, sont-ils co-acteurs ?

Côté fonctionnement statutaire

• Les pouvoirs sont-ils répartis ?
• Chaque instance a-t-elle un pouvoir et un périmètre clair de responsabilité ?
• Leur articulation est-elle bonne et efficace ?
• Le nombre d’instances est-il justifié et leur fonctionnement global permet-il une conduite agile du projet ?
• Le fonctionnement global des instances induit-il une qualité de vie démocratique ?
• Les règles sont-elles diffusées et accessibles ?
• Qui est en charge du contrôle du fonctionnement statutaire ?
• Comment doit-il travailler ?
• Le fonctionnement statutaire est-il évalué globalement pour favoriser son amélioration progressive ?

Côté organisation et gestion de l’association

• Des délégations de pouvoirs sont-elles mises en place ?
• Sont-elles efficaces, contrôlées et évaluées ?
• Le mandataire social est-il également salarié, et si oui, cela est-il fait dans les règles ?

Côté gestion des activités de l’association

• La répartition de rôles (qui fait quoi) dans leur conception et mise en œuvre est-elle claire ?
• Qui évalue les actions, et qu’est-il fait de l’évaluation ?
• Quel est le rôle des usagers - bénéficiaires dans l’action ?

A vous d’adapter ces questions à votre contexte et de les enrichir.

Le prochain article sur la ‘’gouvernance’’ traitera de la transparence de l’association et de la responsabilité des instances, acteurs, personnes qui font vivre l’association.